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CONDITIONS D’UTILISATION- DMC RECORD

L’accès au site DMC RECORD implique l’acceptation de ces conditions. Tous les contenus (textes, images, vidéos, musique) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite. JAMC Records se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment​

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1. Accès au site

 

 

L’accès au site est autorisé pour un usage personnel et non commercial. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site pour des activités illégales, nuisibles ou contraires aux droits d’autrui.

 

 

2. Propriété intellectuelle

 

 

Tous les contenus présents sur ce site – textes, images, vidéos, musique, logos et éléments graphiques – sont la propriété de JAMC Records ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, redistribution ou utilisation commerciale sans autorisation préalable est interdite.

 

 

3. Contenus des utilisateurs

 

 

Si vous soumettez des contenus (messages, commentaires, fichiers) sur le site, vous garantissez que vous détenez les droits nécessaires et que vos contenus ne sont pas contraires aux lois en vigueur. JAMC Records se réserve le droit de supprimer tout contenu jugé inapproprié ou illégal.

 

 

4. Responsabilité

 

 

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5. Liens externes

 

 

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6. Modifications des conditions

 

 

JAMC Records se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.

 

 

7. Loi applicable

 

 

Ces conditions d’utilisation sont régies par la législation française. Tout litige relatif à l’utilisation de ce site sera soumis aux tribunaux compétents en France.

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